L’architecte et le droit
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Questions choisies relatives à la responsabilité professionnelle
Chaque mission de l’architecte est jalonnée d’embûches : pas seulement celles qui relèvent de la technique et sont inhérentes à la conception d’un ouvrage, mais aussi celles qui naissent des lois et des règlements.
Ces règlements, toujours plus nombreux, sont appelés à régir les relations entre les parties prenantes à tout projet de construction.
Des premiers contacts avec le maître de l’ouvrage jusqu’à la réception des travaux, cette formation a pour but d’offrir aux participants des outils destinés à prévenir la mise en cause de leur responsabilité professionnelle. Tout ceci à travers une revue des règles essentielles (parfois connues mais souvent méconnues) applicables à la profession, et de la jurisprudence la plus récente.
